Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Explanatory notes
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés … XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …
Explanatory notes
… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets … de planches, de hourdis, de carreaux, en général assez peu denses, mais rigides, et dans lesquels les matières végétales utilisées se retrouvent à peu près intactes au sein du liant et des matières de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou … en particulier). Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en … Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs …
Explanatory notes
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 … Les préparations lubrifiantes destinées à être ajoutées en petites quantités aux carburants ou aux lubrifiants, en vue …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus … que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, … non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet. Ces peaux brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …