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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … conçus pour être logés dans un bloc de maçonnerie (gare terminus notamment) ou pour être fixés sur une robuste … commande des freins. 10) Les appareils automatiques pour temps de brouillard . Ces dispositifs, à commande …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou … destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou … autrement que directement par le nez, sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi … lorsqu’ils contiennent du tabac ou du tabac reconstitué, tels que le tabac à mâcher (chique) ou, s’ils sont …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 8) Les eaux concentrées de sources salées (telles que les eaux de Kreuznach), à usage thérapeutique; … l'huile phénolée, etc. 11) Les produits antiasthmatiques, tels que papiers et poudres antiasthmatiques. 12) Les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, … plantes, parmi lesquelles principalement la Bœhmeria tenacissima ( Rhea ou ramie verte) et la Bœhmeria nivea ( …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés … pour conduire le véhicule. Un agencement de protection, tel qu'une armature ou un treillis métallique, est parfois … se présentent coupés de longueur et munis de leurs parties terminales. Sont exclus de cette position : a) Les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux … des modulations du chant et provoque les mouvements de la tête et du corps d'oiseaux figurés. 5) Les scies … marteau feutré. 6) D' autres instruments fantaisistes tels que crécelles, sirènes à bouche. Les cartes, disques et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par …