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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

INN

… amadinone … anagestone … cismadinone … cloxestradiol … démégestone … diénogest … épiestriol … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90

INN

… calcique … parnaparine sodique … réviparine sodique … sémuloparine sodique … sévuparine sodique … tafoxiparine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90

INN

… … dexécadotril … dextiopronine … éflucimibe … élafibranor … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29

INN

… … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … emfilermine … emicerfont … …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour …

Legal note

… les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour …

Classification opinions

… tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la … à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de …

Classification opinions

… sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A l’exclusion des … DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du … contenant une ou plusieurs des substances suivantes  : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles …

Legal note

… valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A l’exclusion des … DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du … contenant une ou plusieurs des substances suivantes  : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux … les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe …     Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement …

Legal note

… (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se limite aux … les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe …     Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement …

Section XI

Explanatory notes

…          m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les … en poids sur chacune des autres matières textiles.      Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le … n'appartenant pas à ce Chapitre;                    c)   lorsque les Chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en …

Legal note

…          m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les … en poids sur chacune des autres matières textiles.      Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le … n'appartenant pas à ce Chapitre;                    c)   lorsque les Chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la … intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de …

Legal note

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la … intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de …

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