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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final … particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et d'un … poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans … boisson non alcoolique à l'orange. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit … muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une … 2°) « Cabines à rideau d'eau », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d'un châssis … intégré à la structure même des engins et mû par le moteur de propulsion placé à l'arrière des véhicules, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… des émissions retransmises par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur … une télécommande à rayons infrarouges. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 4. Boîtier … ne contient pas de syntoniseur. Application des RGI 1 (Note 6 E) du Chapitre 84) et 6 . Adoption : 2023 1.  Port …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… après découpage à format comme fusible réamorçable dans la protection des accumulateurs, des appareils téléphoniques et de moteurs électriques de moins de 60 volts soumis à des …

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