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Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ou gyroscopes spéciaux, pour torpilles. 6)   Les cônes de choc et flotteurs pour torpilles. 7)   Les percuteurs, … la Note 2 du présent Chapitre). f)     Les mouvements d'horlogerie et leurs parties, pour munitions ou leurs parties …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… porte-couteaux, clochettes de table, ronds de serviettes, bouchons de fantaisie. B)   Objets pour le service de la … et longues-vues, par exemple). c)     Les articles d'horlogerie du Chapitre 91 (pendules, réveils, etc. et leurs …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… non boutés pour cardes, les segments pour peigneuses, les manchons de gills, les lanières et manchons pour métiers continus, les chasse‑navettes, les … les articles emboutis pour pompes, presses, etc., les manchons de cylindres pour presses typographiques et les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… travaillées, montées ou non, qui constituent des pièces d'horlogerie, y compris les pièces visées à la Note 4 du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… opérations suivantes : 1)    Transformation en feuilles du caoutchouc ou d'autres matières plastiques préalablement … alimentaires, pâtes à biscuits, pâtes de confiserie ou de chocolaterie. 2)    Ouvraisons de surface, telles que … papier, textiles, cuir, linoléum, matières plastiques, caoutchouc, produits alimentaires, etc. Dans certaines de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton … celle‑ci pouvant consister en papier ou en carton, en caoutchouc, en matières plastiques, etc., ou encore en un … ). Les tubes et autres canalisations en matières isolantes (caoutchouc, matières plastiques, textiles tressés, fils de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… , et notamment les verres à boire, gobelets, tasses, chopes, carafes, biberons pour bébés, brocs, pichets, … Les cages et cabinets de pendules et autres appareils d'horlogerie ( n° 91.12 ). f)      Les luminaires et appareils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un métal ou un ion analogue (ammonium (NH 4 + )). … dans certains cas seulement (oxydes indifférents ou amphotères), se transforment en sels sous l'action des bases … ammoniacales impures provenant de l'épuration du gaz de houille ou des cokeries (voir la Note explicative du …