Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant …
Explanatory notes
… produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant … dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en … produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres … pureté, y compris les eaux permutées. L'eau naturelle, même filtrée, stérilisée, épurée ou désincrustée reste classée au … est utilisé dans l'art dentaire ou pour l'obtention des fils de tungstène à partir du métal fritté. 6) L' …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … comme engrais ou pour la fabrication de tissus suédés artificiels, de couvre-parquets reconstitués, etc. 4) La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …