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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, …
Explanatory notes
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, … composition et de leur présentation qui leur confèrent une utilisation spécifique dans les industries citées dans le …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et … textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour … etc. C'est un excellent isolant thermique ou acoustique, utilisé, sous les formes indiquées ci-dessus, dans le …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries … présente position. Les résinoïdes sont des produits utilisés principalement comme fixateurs dans les industries …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… qui peuvent revêtir des formes variées en fonction de leur utilisation, sont utilisés pour le chauffage par immersion de matières … chauffantes à thé ou à café, les sauteuses et friteuses utilisées, par exemple, dans les conserveries, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés …
Explanatory notes
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés … inorganiques (par exemple, le papier thermosensible utilisé notamment en télécopie). B) Les papiers , cartons, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …