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Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… présentant l’aspect d’un produit laitier de couleur blanche. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et est destiné …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… et assaisonné. Les morceaux de pois et de haricots sont visibles dans le produit fini. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… en polymère, un embout filtre en acétate de cellulose à faible densité, un papier extérieur et un papier d'embout. …

Section XI

Explanatory notes

… en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils … 2°) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex; …

Legal note

… en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils … 2°) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex; …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un … de vêtements sans manches.      Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements … composé :              ‑    d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à …

Legal note

… est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un … de vêtements sans manches.      Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements … composé :              ‑    d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un … pas de vêtements sans manches.  Les chemises, chemisiers, blouses chemisiers et chemisettes sont des vêtements … composé :              ‑    d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à …

Legal note

… est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;              -    d'un … pas de vêtements sans manches.  Les chemises, chemisiers, blouses chemisiers et chemisettes sont des vêtements … composé :              ‑    d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à …

Section XVI > Chapitre 84

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles … ont subi diverses opérations telles que le lavage, le blanchiment ou la teinture. Les fibres peuvent être coupées … discontinues synthétiques ou artificiels (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) relèvent du …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et …

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