Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes … également dans cette position les souches de certains arbres utilisés pour l'obtention de feuilles de placage, les … de cette position : a) Les bois simplement dégrossis ou arrondis, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les … des papiers ou cartons photographiques contenant de l'argent ou des composés de cette matière ( n ° 71.12 ). ° …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente … (coton azotique), le nitrate d'ammonium, la tourbe, la farine de bois, le chlorure de sodium ou la grenaille …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position … de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
Explanatory notes
… traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés chimiques. Toutefois le méthane et le … à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent être présentés à … générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour l'éthane, l'éthylène, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou … , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce … matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les … position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position … et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …