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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …
Explanatory notes
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou … D'ASSEMBLAGE (DOUILLES A PAS DE VIS, PAR EXEMPLE) NOYEES DANS LA MASSE, POUR MACHINES, APPAREILS OU … d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types …
Explanatory notes
… poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types … ou b) d'un pigment nacré (de perles) synthétique (notamment, le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …
Explanatory notes
… repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) Les vannes thermostatiques et … des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter notamment des enregistreurs, des organes de signalisation ou … sont à classer selon les indications données dans la Note explicative du n° 84.81. I.‑ APPAREILS POUR LA MESURE …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans …
Explanatory notes
… 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres - Papiers et … que le kaolin utilisées couramment pour le couchage sont, notamment, le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, … couchés légers de cette catégorie sont définis dans la Note 7 de sous‑positions du présent Chapitre; le terme …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux …
Explanatory notes
… fibreux. Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais aussi par la couleur et la … contenir une petite quantité d'amiante en fibres en vue notamment d'en faciliter l'emploi. Dans ce cas, la quantité …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la …