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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position … de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi … seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant … concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très instable en milieu …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n° 84.81 ). …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : … Il est employé comme assaisonnement et aussi dans la confiserie ou en médecine. c) Le curcuma ( Curcuma longa … d'or et dont le rhizome est commercialisé soit à l'état entier, soit le plus souvent sous forme de poudre. d) Le …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus … ), les phosphates alumino‑calciques naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du … ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés relèvent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus … directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris ferreux, les déchets … et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, par exemple. Toutefois, les mélanges …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …