… lues à partir d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié (système de navigation et de localisation … portables, matériel électrique de surveillance médicale, appareils d'enregistrement audio, téléphones portables et … auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Dispositif …
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, … (vapeur) contenant de la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . … un dispositif (voir fig. 2 à titre illustratif) qui lui applique une chaleur contrôlée par capteur, sans provoquer …
… 1. Appareil de prise de vues présenté dans un emballage de … travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels … de prise de vue en tant qu'assortiment dans le n° 8525.89. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2001 … 2. …
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». … fonctions telles que l’émission et la réception des appels téléphoniques, l’envoi et la réception de courriels … par GPS, la lecture de musique et les jeux électroniques. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2018 … 2. Le lecteur …
… informations concernant ce point de contact au processeur d'application du téléphone mobile. L’écran ne possède en soi … destinés à recevoir le bouton de commande, un objectif d’appareil photographique et un haut-parleur. Application des …
… du courant à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières on peut citer, sans que cette énumération soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver et appareils de …
… 4. Préparations destinées à être consommées comme boissons après dilution dans du lait , présentées sous forme de … de stéarate de magnésium et d'acérola. D'après l'étiquette apposée sur les flacons, le produit en cause n'est pas … diagnostiquer, traiter ou prévenir une quelconque maladie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 22. Crème non …
… de magnésium et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil photographique, un appareil photographique … pour un montage et un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à … à un dispositif de fixation réglable. La perche peut être appariée avec le système d'exploitation d'un téléphone …
… 1. Appareil composé d'un lecteur de cédérom doté d'un décodeur … automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil … est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des éléments de connexion pour casque …
… actionné par le flux de l'eau. Adoption : 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en une valve munie d'un … forme de mousse) est projeté par l'ajutage dans l'air en appuyant sur le bouton-poussoir qui libère le gaz … de panneaux pour la fabrication de meubles assurant l'application sur ces panneaux des couches de fond, de …
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