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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… un rayon infrarouge (IR) et le capteur reçoit le rayon IR réfléchi par la main et reconnaît le geste de l’utilisateur; …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, notamment) avec des huiles végétales …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… à assembler aux jantes pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, …

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