… des tours de la présente position relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les machines-outils …
… Tibet, de chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … aux poils grossiers pour le rembourrage). Sont exclus de cette position : a) Les cheveux ( n° 05.01 ). …
… 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties et accessoires d'armes et les … relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à des fins militaires, sont par contre …
… exemple les lactoglobulines et les ovoglobulines (mais voir l'exclusion d) à la fin de la Note explicative). 3) La … de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6) Les isolats de protéines obtenus par …
