Explanatory notes
… en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70); s) les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils … 2°) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex; …Legal note
… en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70); s) les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils … 2°) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5.000 décitex; …