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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : 1)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. Outre les sucres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit respiratoire étant alors alimenté par une bouteille … cas, ils peuvent être alimentés par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… d'oeufs de poisson.               ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… piliers, poteaux, bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, marches d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, … frises, corniches, vases, pots à fleurs et autres ornements architectoniques ou pour jardins, statues, statuettes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

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