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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins …