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Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de graphite (précipitation de l'acide graphitique). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… % de lait concentré et 49 % de saccharose. Application des RGI 1 et 6. Adoption :2004 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption : 2016 …

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