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Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits noeuds. Les fils de bourrette n'ont donc pas la tenue ni la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… amorphe (noir de carbone) et le carbone organique (brai, goudron ou résine). ______________________ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… le verre dit émail et la vitrite) présentés sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n°  74.19  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de la présente position la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). Cette …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… starters, pour le théâtre, par exemple, les pistolets à poudre noire ne pouvant être chargés que par le canon et non …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… ciseaux, un mètre, un passe‑fils, des aiguilles et du fil à coudre, des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des …

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