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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en …
Explanatory notes
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en … à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour … agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux ( n° 68.08 ). Sont également exclus de la présente …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… plateaux, salières, poudreuses à sucre, porte-couteaux, mixers, clochettes de table, cafetières et filtres à café, … exemple). Les centres de tables constitués par un simple miroir sont exclus de cette position (voir à cet égard la … les articles décoratifs se présentant sous forme de miroirs, mais ne pouvant être utilisés comme tels en raison …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… ou pertes diélectriques (fours et appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la … un électrolyte. Le bain contient le métal constitutif du minerai dissous dans le sel fondu. La dissociation par … du carbure de calcium, pour la réduction des minerais de fer, pour la fixation de l'azote atmosphérique, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… , comportant un transporteur à bandes pour la mise en silo des fourrages hachés. 5) Les aplatisseurs de … et la collecte des oeufs. E) Les appareils mécaniques à mirer les œufs , sans dispositif de triage (y compris les mireuses électroniques ), mais à l’exclusion des simples …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides 8416.20 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes 8416.30 - Foyers automatiques, y compris leurs … On peut citer les types suivants : 1) Brûleurs à huiles minérales lourdes. Dans ces brûleurs, la pulvérisation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 … compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres matières … etc. , en acier ou en fonte. F.‑ MOULES POUR MATIERES MINERALES Sont compris ici : 1) Les moules pour pâtes …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …