WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour … ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits … céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits … céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du … Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par …
Explanatory notes
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par … grossiers, de brosses, de manches de parapluies, de cannes à main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de … d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés … analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages …