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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …
Explanatory notes
… à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; … à l'aide de dentelles, de feutre, ou d'autres produits textiles en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou … parfois très fortement foulés (bérets basques, par exemple). 3) Certaines coiffures orientales (fez, chéchias …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks … équipement inamovible . Il s'agit de véhicules automobiles exclusivement conçus pour cet usage, équipés généralement de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été … ni tannés (même partiellement) ni autrement préparés. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le … ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et appareils de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des duplicateurs, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. ‑ Tubes … tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 - - … tubes cathodiques 8540.99 - - Autres Cette position couvre exclusivement les lampes, tubes et valves dans lesquels on …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou …