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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

Classification opinions

… non conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… et utilisé pour casser ou concasser. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… destinées à être utilisées en médecine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… gaz et un tube chauffant à l’électricité. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2012 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… (généralement n° 71.15 ).      Ces articles suivent leur régime propre.  Toutefois, les ressorts d'horlogerie … etc.). Les pièces ébauchées suivent en principe le même régime que les pièces terminées. Toutefois, les pièces …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… % de lait concentré et 49 % de saccharose. Application des RGI 1 et 6. Adoption :2004 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …