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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des … par exemple); b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement … dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de …Legal note
… exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des … par exemple); b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement … dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre utilisés … dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure … Un traitement supplémentaire est nécessaire pour révéler l'image et la rendre visible. Les appareils …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et …
Explanatory notes
… dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et … les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen des … largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la … 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant des métaux) ou leurs composés et qui sont des … de leurs composés chimiques. Ces scories, cendres et résidus résultent du traitement de minerais ou de produits …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants … ci-après : 1) Les collants (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre … articles le plus souvent en forme de semelles légèrement recourbées sur leur pourtour ou bien en forme de pointes, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous … ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la … 8) Les sous‑ produits obtenus par concentration des eaux résiduaires de la préparation des jus d'agrumes, parfois …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …