Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour … cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b) Les cigarettes électroniques et dispositifs de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves … articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.1
… Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.20
… Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.5 > 2921.51
… diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits …