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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la … ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du … obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la … ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du … obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… Cette nacelle a une vitesse maximale de 5,2 km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un poids brut maximal de 6.500 kg et une capacité de charge maximale …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les …       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère …

Legal note

… du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les …       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, … non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… naturels (polyphénols et anthocyanes) et dont l'équilibre des autres constituants du jus naturel (glucose, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. … du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), …

Legal note

… le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. … du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. … du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), …

Legal note

… le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. … du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à … d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite … électrique. Ce véhicule ne peut pas être chargé en se branchant à une source externe d'alimentation électrique. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces …

Legal note

… de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS …

Legal note

… le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

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