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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de … intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres … pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou …