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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des … de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés …

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… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des … de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de … bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas …

Legal note

… du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de … bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les … obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés … du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les …

Legal note

… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les … obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés … du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

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… a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section VII

Explanatory notes

… comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la … comme étant destinés à être utilisés successivement sans être mélangés ne sont pas couverts par la Note 1 de la …

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… comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;        b)   … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du … herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …

Legal note

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… un ventilateur dans le même boîtier.  Chaque panneau LCD s’accompagne de deux connecteurs BNC pour entrée SDI, d’un … type rouge (R), vert (V) ou bleu (B).  Il est destiné à une utilisation dans un studio de télévision ou un car de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de … rempotage à base de tourbe ou d'un mélange de tourbe et de sable ou de tourbe et d'argile ( n° 27.03 ) ou de mélanges de terres, sables, argiles, etc. ( n° 38.24 ). Tous ces produits …

Legal note

… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le … Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un … à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, …

Legal note

… restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent. 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la … sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, …