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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… - - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3822.19 - - Autres 3822.90   - Autres La présente … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, autres que les réactifs de diagnostic destinés à … destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins sont également classés ici. Les réactifs relevant …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants (+).               ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… de camion ou camionnette, avec ou sans plateau, équipé d'engins de levage, tels que grues non rotatives, chèvres, … ainsi que les voitures à plate‑forme et bras articulés ( travelling ) pour les prises de vues cinématographiques ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… les tulles ordinaires), la forme carrée ou la forme de losange (dans les tulles dits Neuville ). Une autre variété … de chaîne et par un système de fils bobines qui travaillent longitudinalement entre deux fils de chaîne seulement (Fig. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… et relèvent du n° 34.02 . B)   Les produits obtenus en mélangeant entre elles deux ou plusieurs cires différentes, … cire minérale avec une cire végétale, par exemple). Les mélanges de cires minérales sont, toutefois, exclus et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

…               - Huiles essentielles d'agrumes : 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron 3301.19 - - Autres … ou moins importantes. Les huiles essentielles demeurent rangées ici même lorsqu'elles ont été déterpénées, … Parmi eux, on peut citer les eaux distillées de fleurs d'oranger, de rose, de mélisse, de menthe, de fenouil, de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… salades, en particulier), et confectionnées à l'aide d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, … piquante ou sauce au poisson) peuvent aussi bien servir d'ingrédients dans la préparation d'un plat que de … visibles de fruits ou de légumes. Ces préparations se distinguent des fruits et des légumes préparés ou en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… pour caoutchouc ou matières plastiques : 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de … et « préparations » incluent : 1°)  des mixtures et mélanges délibérés, et 2°)  des mélanges de réaction …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

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