… latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à l'arrière. Adoption : 1990 … 2. Véhicule à moteur à deux roues … Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule automobile … et le réglage des freins. Application des RGI 1, 2 a) et 6 Adoption : 2012 …
… des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 2. Armoire de distribution d’énergie … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 3. Armoire de distribution d’énergie … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 …
… informatique d'images trame et un reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse utilisant un rayon … et 3600 dpi (dots per inch). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 … 3. Appareil de phototraçage au laser … Le processeur informatique d'images trame n'est pas inclus. Adoption : 2000 …
… Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le … et de l'utilisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 3. Vis conçue pour être utilisée dans le … et de l'utilisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à trois roues , carrossé pour … amortisseurs télescopiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Véhicule automobile à deux roues … poids à vide est de 1.290 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …
… 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 80 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …
