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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et blessures …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… de dimensions diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. …

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