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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil … des barres en acier. Les deux unités sont conçues pour être reliées entre elles par des câbles électriques et des tubes dans lesquels circule le fluide frigorigène. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …
Explanatory notes
… et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et … ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut … multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, … café décaféiné, c'est‑à‑dire le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… fondamentales qui définissent les hormones est qu’elles se lient à un récepteur moléculaire stéréospécifique pour … hormones sont véhiculées par le sang, la lymphe ou d’autres liquides de l’organisme. Elles peuvent également provenir de … nécessaire. Des réponses peuvent être déclenchées après libération des hormones dans le liquide intersticiel avec …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou … l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non … de bore (et de bore‑sodium ou borohydrure de sodium), de lithium (et de lithium‑aluminium), de sodium, de potassium, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, … présentent un profil reproduisant régulièrement un motif à ligne courbe (sinusoïdal, par exemple). La largeur des … bandes et tôles sont obtenues par laminage à chaud de lingots, brames, ou largets suivi éventuellement de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, … à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis … pour la rendre apte à supporter l'étamage, le vernissage ou l'impression. ° ° ° Note explicative de sous- positions . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres …
Explanatory notes
… manière uniforme et fixée aux fibres textiles à l'aide d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi obtenus … assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation … supports et des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …