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1812 résultats pour "art"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… du matériel de lutte contre l'incendie, certaines parties du motocycle ont été retirées, comme par exemple la partie arrière du motocycle, les sacoches latérales, la …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. … : < 1 %. Le produit possède les caractéristiques d’une cire artificielle d’après les critères établis dans la Note …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) situées de part et d'autre d'un film en polyéthylène à bulles d'air, … de l'utilisateur et il est conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du plafond ou du sol d'une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… dans la structure des composants du LNC; utilisés comme partie d'un liant pour la fabrication de produits de … garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en polymères d'extrait …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… de bandes transporteuses.  Le produit comprend également un compartiment moteur, un espace réservé à l’opérateur et des … mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à benne basculante vers une asphalteuse …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… sans manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de … (100 % coton) de structure différente. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dont l'autre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce … sachet en matières plastiques et présenté dans une boîte en carton pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil … de programmes automatiques (qui peuvent être activés à partir d'un tableau de commande situé sur le dessus de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… basculant est en acier laminé pour structure soudée; sa partie avant ne se prolonge pas au dessus de la cabine du … arrière de la cabine; le fond du plateau ne s'élève ni en partie ni totalement vers l'arrière du véhicule; - La cabine …

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