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1170 résultats pour "不动产权证证书号码怎么看<网址:bzw985.com>四川成人教育本科学位证书怎么获得-不动产证为什么写公寓<网址:bzw985.com>财产公证书在哪里办MU"

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… des Notes explicatives du n°  72.16 sont applicables mutatis mutandis. N'entrent pas dans la présente position : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que … plastiques ou même d'un autre métal que le fer ou l'acier, munis d'un revêtement en matières calorifuges (amiante, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… La Note explicative des n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux … interchangeables (batteurs de tapis, brosses, suceurs multifonctions, etc.).  Ces dispositifs accessoires et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… position couvre les graisses entourant les viscères et les muscles des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine.  … branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs).  Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… qui ne sont pas destinés à être fixés à demeure au mur. Toutefois, ces mêmes articles destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments (au moyen de vis, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et … f)     Grelots non électriques en tous métaux communs pour lignes de pêche, non montés ou attachés sur des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… cathodes non ébarbées sont habituellement présentées encore munies des deux boucles. Celles‑ci sont généralement … être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines anodes pour nickelage. Ces mêmes cathodes …

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