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Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… leurs effets au cours de la phase de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un … de ligne (MIL) remplaçable à chaud. L'analyseur peut être connecté à une machine automatique de traitement de … leurs effets au cours de la phase de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… 1. Produits à base de cultures de lactobacilles, présentés en vrac, contenant comme excipient … ou comme support soit du carbonate de calcium et du lactose, soit de l'amidon et du lactose, soit du saccharose et des polysaccharides. Ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et connectée par un câble électrique à un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio   et l’appareil hôte afin   de … rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : 2024 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont fonctionnelles; l'enroulement et le déroulement de la bande à enregistrer sont entièrement effectués par le mécanisme de l'enregistreur et les bobines, … un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui … amovible, sous la forme d'une grille destinée à protéger le conducteur et les passagers, est fixée aux parois directement derrière la banquette. Il n'existe pas de points …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… et silicium) et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau … … 2. Aluminosilicates de sodium de synthèse , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, …

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