Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1 > 0203.12
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.2 > 0203.22
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.1 > 0210.11
… Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - … ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, … dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une … de S servant de source de chaleur, et d'un dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un tissu de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café …