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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques … pieds, la queue, le cœur, la langue, l'onglet, la hampe, la crépine, la gorge, le thymus (ris). 2) Ceux qui ne peuvent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… pendant un temps déterminé). 4)     Les compteurs de crête (indication de l'énergie consommée à partir d'une certaine valeur de crête). 5)     Les compteurs à dépassement (compteurs de crête indiquant en outre l'énergie totale consommée). 6)     …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de … discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ … discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un … Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… d'ardoise colorés artificiellement ( n° 68.02 ). c)     Les crayons d'ardoise ( n° 96.09 ) et les ardoises prêtes à l'emploi, et tableaux ardoisés pour l'écriture ou le dessin, même non encadrés ( n° 96.10 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… IV.  Nettoyage et entretien du sol pendant la croissance des plantes (binage, sarclage, désherbage, etc.). … les résidus de plantes, en ouvrant une fente étroite ou en creusant un trou dans le sol et en libérant la semence à une … profondes du sol; ils se composent d’une longue tige creuse à pointe aiguë, reliée par une tuyauterie souple au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - - Bois lamellé croisé  (CLT ou X-lam) 4418.83 - - Poutres en I 4418.89 - - … que le vide occupe tout l'intérieur du panneau. La partie creuse peut être garnie de matières insonores, isolantes ou … de triangle, de losange ou autre utilisées pour remplir un creux dans un assemblage et réaliser le motif souhaité).  …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent … des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription manuscrite ultérieure ou même simplement des …  : 1)    De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des articles visés ici sont …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine … il convient de prendre en compte la quantité de MgO, CaO ou Cr 2 O 3 , pris isolément ou ensemble. Ce résultat est …

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