WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 …Section XVIII
… D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET … MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET … MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai - Autres instruments et appareils … dans les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, ainsi qu'il en est notamment, des : a) Instruments d'astronomie ( … etc., du n° 90.18 . f) Machines et appareils pour essais de propriétés mécaniques des matériaux ( n° 90.24 ). …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou … sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être utilisées, …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal … chapitre y demeurent classés (les viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées, par exemple) …Legal note
… impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de … gris bleuté, brunâtre ou verdâtre, à l'état métallique. Il est utilisé en médecine comme antiseptique. L' or colloïdal … doubles d'un métal quelconque et d'un métal précieux, les esters complexes contenant des métaux précieux, relèvent de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …