Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.20
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.40
… Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …