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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres … compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, … cabinets de toilette, cuisines, même s'ils sont conçus pour être fixés au mur ou y être encastrés, etc. Sont exclus de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, … oléique (oléates de sodium, de potassium, d’ammonium, etc.) solubles dans l’eau, qui sont des savons, demeurent …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les … avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans … les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4
… Autres toiles métalliques, grillages et treillis …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.13
… Crochets et pitons à pas de vis …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319 > 7319.40
… Epingles de sûreté et autres épingles …