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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de … de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni … présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters … de matières fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …