… pour la réception des émissions retransmises par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … vidéo émis par satellite et pour leur transmission à un appareil récepteur de télévision (ou moniteur vidéo) ou à un …
… que d'un système d'aspiration intégré; 2°) un générateur de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support … de vapeur au moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir … du niveau d'eau, contrôle externe du niveau d'eau, soupape de sécurité, double thermostat et thermofusible, …
… pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en … de direction non réglable et de petites roues pleines. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 3. Trottinettes à … roues pleines et d'un frein à pied sur la roue arrière. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 4. Coffret de …
… des bases de données de protection. Les fonctions de l'appareil sont régies par un microprogramme installé dans … carte vidéo en tant qu'assortiment dans le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. Carte son …
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), … de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi … en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette …
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur … dans le sens de la trame, ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 … pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la …
… du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en … mais destinés à y être installés. Postérieurement, d'autres appareils et équipements, qui ne sont pas présentés avec … électriques. Application des RGI 1 (Note 2 a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo …
… ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : 1°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs machines ou appareils du Ch. 84. 2°) Pouvant être utilisés … des véhicules ou des articles des Sect. XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir …
… de la même manière que n'importe quel autre shampooing. Application de la RGI 1, Note 1 e) du Chapitre 30 et Note 3 … capitis (pellicules). Suivant l'affection considérée, les applications peuvent varier ainsi que la durée du traitement. Ce produit est à appliquer sur le cuir chevelu et est utilisé de la même …
… plastiques pouvant être utilisés indifféremment pour des appareils de radio ou de télévision ou des enregistreurs de … avec du nontissé unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de … protège les fils contre les UV et les dommages mécaniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 9. Album …
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