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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.31
… Bétonnières et appareils à gâcher le ciment …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2
… Machines automatiques de vente de boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.40
… Machines de corderie ou de câblerie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.40
… Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.40
… Machines à tailler ou à finir les engrenages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1 > 8462.11
… Machines pour le forgeage à matrice fermée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468 > 8468.20
… Autres machines et appareils aux gaz …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6
… Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.20
… Barres simplement obtenues ou parachevées à froid …