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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… et rayons 8714.93 - - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres 8714.94 - - Freins, y …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des températures … par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : … 12)  Les fours crématoires. 13)  Les installations et appareils spécialement conçus pour l'incinération des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et bonneterie‑chaîne . I) La bonneterie à mailles cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche … extensibilité en tous sens. La bonneterie à mailles cueillies, d'autre part, se démaille facilement lorsque le …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche (l'hématéine, l'hématoxyline, etc.), des bois jaunes (bois de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des appareils de contention. 4)    Les tables, tables‑lits et … et d'autres maladies. 9)    Les lits faisant corps avec des appareils pour fractures, luxations et lésions articulaires des membres, de la poitrine, etc.          Les appareils de l'espèce, qui sont simplement adaptés, mais non …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'oeil nu (voir la Note 3 a) du présent Chapitre) pour … avec couche extérieure de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de … Sous l'action de la chaleur, les ébauches ou les granulés atteignent un certain degré de viscosité, emplissent …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… de la présente position sont généralement reconnaissables à l'oeil nu sur la tranche. Toutefois, un examen au microscope …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825