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Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n°  75.02 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n°  78.01 ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n°  79.01 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n°  80.01 ). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et …

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