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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour … crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, distributeurs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… emploie aussi comme matières de charge pour fabriquer les savons silicatés, comme agglutinants ou adhésifs pour la … encore comme désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). 2)    Silicates de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… Les fils de fer ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., … ( n° 92.09 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑positions du n° 72.10 pour …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… s'il possède les trois caractéristiques suivantes : a)    avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b)    avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… leviers, cavaliers ou goupilles, qui actionnent aux heures voulues les dispositifs de contact. Les appareils ci‑dessus …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… méthacrylique, par exemple) dans un solvant organique volatil (acétate d'éthyle, par exemple) et d'un agent … sous forme de doses destinés à être administrés par voie percutanée ( n° 30.04 ). c)    Les articles visés par …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… d'impression photomécaniques. Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les … de leur degré de sensibilité et d'autres plaques doivent avoir un degré de durcissement des sections irradiées …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également … bois ne constituant pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), tels que …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… ou de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par broyage de la fonte, de l'éponge de fer ou du fil d'acier, par précipitation par voie humide, par décomposition du ferrocarbonyle, par …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal … Les couteaux et canifs usuels de poche, les couteaux de voyage ou de camping, les couteaux de sport ou de chasse, …

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