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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, … notamment le lait et la crème caillés, le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se … compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
Explanatory notes
… royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; …
Explanatory notes
… passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; … ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, etc.). 2) Les aiguilles à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, …
Explanatory notes
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également … les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, …