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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et … du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir …

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… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et … du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour … aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° …

Legal note

… véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour … aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les … du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle …

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… pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les … du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne relèvent pas du n° 84.22 : … tels que les laminoirs munis de dispositifs de contrôle à cellule photoélectrique, les machines-outils pourvues de dispositifs électroniques de contrôle. Les machines, appareils ou engins (pompes, par …

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… de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne relèvent pas du n° 84.22 : …

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 61

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, … (voir la Note 5), l'expression autres dispersions et solutions qui figure dans la Note 3 s'applique donc au seul …

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… le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les … n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, … visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), …

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… 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les … n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois compris dans ces positions, … visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les … comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et …

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… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les … comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le … toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu …

Legal note

… que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le … toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu …

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