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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites … pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, … sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3) Les palplanches de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres … masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Explanatory notes
… les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être … transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red Meranti, Light … White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan 4407.27 - - Sapelli 4407.28 - - Iroko 4407.29 - - … voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou … La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La … poudre. Les craies de tailleurs , qui sont constituées, en réalité, par de la stéatite, relèvent du n ° 96.09 . …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs … pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …