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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …
Explanatory notes
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Explanatory notes
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous … branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ … encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, … les parties des appareils susmentionnés, en fonte, fer ou acier, nettement reconnaissables comme telles, par exemple …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …